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Marques déposées par VIGNOBLE BALLETTODO
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CHATEAU La Caussade
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU La Caussade
VIGNOBLE BALLET, GFA

Numéro de dépôt :
3713221
Date de dépôt :
15/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2020
CHATEAU La Caussade de VIGNOBLE BALLET

Présentation de la marque CHATEAU La Caussade

Déposée le 15 février 2010 par VIGNOBLE BALLETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU La Caussade »

Le déposant est VIGNOBLE BALLETTODO domicilié(e) 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 799 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLE BALLET domicilié(e) 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU La Caussade est expirée depuis le 15 février 2020.

VIGNOBLE BALLET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU HAUT-BRANDA , JEAN DUGAY


VIGNOBLE BALLET, GFA - 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France - SIREN 353799497


VIGNOBLE BALLET - 1 CHEMIN DE CAUSSADE - 33870 - VAYRES - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Graves de Vayres ”.